CONDITIONS GENERALES DE VENTE - CONSOMMATEURS

Les présentes CGV du Site www.neohaircare-cosmetics.com (ci-après le « Site ») sont conclues entre :
- d’une part, la SARL HAIR BUSINESS CONSULTING société à responsabilité limitée, située au 17 rue de la Bergerie 40160 YCHOUX France, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bayonne sous le numéro 835321795, dont le numéro de TVA intracommunautaire est FR 79 835 321 795, dont le code APE est 4619B, représentée par Jean-Luc ROBERT, en sa qualité de Gérant (ci-après « Hair Business consulting », le « Vendeur »); www.neohaircare-cosmetics.com appartient exclusivement à HAIR BUSINESS CONSULTING.
- d’autre part, un Consommateur au sens qu’en donne la loi, souhaitant effectuer, effectuant ou ayant effectué un achat (ci-après une « Commande ») à titre strictement personnel et sans finalité commerciale, associative ou professionnelle d’un ou plusieurs produits commercialisés par Coiff Express sur le Site (ci-après « Vous », le(s) « Client(s) », le(s) « Consommateur(s) »).
Les Clients déclarent avoir pris connaissance des CGV en vigueur avant la validation de leur Commande. La validation de la Commande vaut donc acceptation sans restriction ni réserve des présentes CGV.
La SARL HAIR BUSINESS CONSULTING se réserve le droit d’adapter ou de modifier à tout moment ses CGV. En cas de modification, seront applicables les conditions générales de vente en vigueur au jour de la passation de la Commande.

PRODUITS

Les produits proposés à la vente par HAIR BUSINESS CONSULTING sont ceux qui figurent sur notre Site www.neohaircare-cosmetics.com au jour de la consultation du Site par le Client.
Le Client est seul responsable du choix des produits, de leur conservation et de leur utilisation.
Le Client est tenu de lire toutes les informations d’utilisation, les conseils ainsi que la liste INCI.
La disponibilité de chaque produit est expressément indiquée sur le Site par son accessibilité. Si le produit est en rupture, il ne pourra être commandé. Nous vous offrons la possibilité par message ou par appel téléphonique de précommander des produits indisponibles tout en vous précisant la date à laquelle ils doivent de nouveau faire partie de notre stock. Les précommandes sont effectuées selon les mêmes modalités que les commandes de produits disponibles, à la différence près que vous êtes avertis de ce que le délai de livraison des produits indisponibles est plus long.

PRIX ET MODALITES DE PAIEMENT

Prix :

Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, hors participation aux frais de livraison. Les frais de livraison vous seront facturés en sus du prix de vente des produits.
La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) est celle en vigueur au jour de la confirmation de la Commande.
Le prix total de la Commande toutes taxes comprises et frais de livraison compris sera précisé dans le récapitulatif de la Commande avant sa validation.
La société HAIR BUSINESS CONSULTING se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la Commande sauf erreur de typographie ou d'omission. Les tarifs du catalogue en ligne coiff-express.com sont valables jusqu'au : 31.12.2022.
Il est précisé que les éventuelles promotions accordées sous forme de bons de réduction ne sont valables que pour une seule Commande par foyer et sur une période de validité donnée.
Toute Commande passée sur le Site et expédiée en dehors de la France Métropolitaine pourra être soumise à des éventuels taxes et droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuels, liés à la livraison d'un article, sont à la charge et relèvent de la responsabilité du Client. Ce dernier sera réputé connaître les droits de douane et taxes applicables et s’être renseigné auprès des autorités compétentes de son département, territoire ou pays.

Modalités de paiement :

- Carte bancaire : Les transactions effectuées sur www.neohaircare-cosmetics.com sont sécurisées par les systèmes de paiement PAYPLUG Banque populaire Toutes les informations échangées pour traiter le paiement sont cryptées grâce au protocole SSL. Ces données ne peuvent être ni détectées, ni interceptées, ni utilisées par des tiers. Elles ne sont pas non plus conservées sur nos systèmes informatiques.
PayPlug est un prestataire technique, et ne prend pas en charge les contestations liées aux Commandes. Celles-ci doivent se régler directement avec HAIR BUSINESS CONSULTING et/ou votre banque.
- Chèques Bancaires : A l'ordre de HAIR BUSINESS CONSULTING, les Commandes sont préparées et expédiées après réception et encaissement du chèque.
- Virement bancaire : Si vous choisissez de payer votre commande par virement bancaire, notre relevé d’identité bancaire (RIB) s’affichera directement sur le Site au moment du paiement. Lorsque vous effectuerez le virement, merci de renseigner votre numéro de commande comme référence de votre virement. Les éventuels frais bancaires de virement sont à votre charge. Les Commandes seront préparées et expédiées après réception du paiement.
- PayPal : Si vous optez pour le paiement PayPal, vous serez redirigé vers la plateforme PayPal afin de vous identifier et de procéder au paiement.

ONEY : https://f.hubspotusercontent00.net/hubfs/508350/ONEY/cgv-payplug-oney.pdf

COMMANDE

Pour passer une Commande, il vous appartient de :
- sélectionner un ou plusieurs produits ;
- sélectionner un mode de livraison ;
- renseigner votre adresse de livraison ainsi que votre adresse de facturation ;
- accepter les présentes CGV ;
- procéder au paiement de la Commande.

Vous recevrez ensuite un courriel de la part de www.neohaircare-cosmetics.com confirmant votre Commande. Ladite confirmation de Commande précisera le montant total facturé incluant le prix des produits toutes taxes comprises, le montant de la TVA ainsi que le montant des frais de livraison. Un numéro de téléphone non surtaxé vous sera communiqué dans le courriel de confirmation de Commande pour améliorer son suivi.
Dès la réception de votre paiement, www.neohaircare-cosmetics.com vous adressera une confirmation du paiement de votre Commande vous indiquant le montant total facturé incluant le prix des produits toutes taxes comprises, le montant de la TVA ainsi que le montant des frais de livraison. Les paiements intervenus les vendredis à partir de 18h00, samedis, dimanches, jours fériés en France métropolitaine, jour de fermeture de la (le cas échéant indiquée en page d’accueil du Site) ou jour de maintenance du Site (le cas échéant indiquée en page d’accueil du Site) seront traités et par conséquent confirmés à compter du lundi ou du premier jour ouvré suivant.

DELAI DE LIVRAISON

Toute Commande de produits disponibles passée du lundi au vendredi 12h00 sera préparée et expédiée dans un délai d’un jour ouvré suivant la confirmation du paiement. Les Commandes de produits disponibles passées les vendredis après 12h00, samedis, dimanches, jours fériés en France métropolitaine, jour de fermeture de HAIR BUSINESS CONSULTING (la fermeture sera le cas échéant indiquée en page d’accueil du Site) ou jour de maintenance du Site (la maintenance du Site sera le cas échéant indiquée en page d’accueil du Site) seront traitées à compter du lundi ou du premier jour ouvré suivant.

Pour les précommandes de produits indisponibles, lorsque le produit est réapprovisionné du lundi au vendredi 12h00, il sera préparé et expédié dans un délai d’un jour ouvré suivant le réapprovisionnement. Lorsque les produits indisponibles sont réapprovisionnés les vendredis après 12h00, samedis, dimanches, jours fériés en France métropolitaine, jour de fermeture de la SARL HAIR BUSINESS CONSULTING (la fermeture sera le cas échéant indiquée en page d’accueil du Site) ou jour de maintenance du Site (la maintenance du Site sera le cas échéant indiquée en page d’accueil du Site) ils seront préparés et expédiés à compter du lundi ou du premier jour ouvré suivant. En cas d’indisponibilité au-delà du délai indiqué le jour de la précommande, vous serez informé par courriel et aussitôt remboursé.

A ce délai de préparation et d’expédition s’ajoute le délai d’acheminement. A titre indicatif, les délais généralement constatés pour les différents modes de livraison sont les suivants :
- Mode Colissimo contre signature : 24/48 heures ;
- Mode Colissimo point relais ou bureau de poste : 24/48 heures ;
- Colissimo International (Europe) : 3 à 4 jours ;
- Chronopost : livraison le lendemain avant 13 heures à domicile ou en point relais (jours ouvrés) ;
- Chronopost point relais : livraison le lendemain avant 13 heures au point relais (jours ouvrés) ;
- GLS : 3 à 4 jours
- MONDIAL RELAIS :3 à 4 jours

Pour plus de détails quant aux modalités, délais et coûts des livraisons, nous vous invitons à poser vos questions directement dans la rubrique CONTACT. https://neohaircare-cosmetics.com/fr/contact

Le simple dépassement du délai de livraison ci-avant indiqué ne donne droit à aucun dommage et intérêt à Votre profit.

DROIT DE RETRACTATION

Vous disposez d’un délai de 14 jours à compter du lendemain de la réception des produits commandés pour exercer votre droit de rétractation.

Pour ce faire, il vous suffit de nous informer de votre décision de vous rétracter en nous envoyant, avant l’expiration du délai de rétractation et à l’adresse suivante

HAIR BUSINESS CONSULTING
NÉO HAIR CARE
17 rue de la Bergerie
40160 YCHOUX (France)

- soit une déclaration dénuée d’ambiguïté exprimant votre volonté de vous rétracter ;
- soit le formulaire dument rempli suivant :
« A l'attention de HAIR BUSINESS CONSULTING 17 rue de la Bergerie
40160 YCHOUX (France) Tél : 06 77 55 10 13
Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*) /pour la prestation de services (*) ci-dessous :
Commandé le (*)/reçu le (*) :
Nom du (des) consommateur(s) :
Adresse du (des) consommateur(s) :
Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :
Date :
(*) Rayez la mention inutile »

Vous pouvez également exercer votre droit de rétractation en utilisant le formulaire de rétractation ci-après : www.neohaircare-cosmetics.com Dans ce cas, nous vous adresserons, sans délai, un accusé de réception de la rétractation.

Une fois votre décision de rétractation transmise à la SARL HAIR BUSINESS CONSULTING, il vous appartient de nous renvoyer les produits-objets de la rétractation dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 14 jours suivant la communication de votre décision de rétractation à l’adresse suivante :

HAIR BUSINESS CONSULTING
NÉO HAIR CARE
17 rue de la Bergerie
40160 YCHOUX (France)

Les produits devront être retournés dans leur état d’origine et dans leur emballage d’origine non endommagé afin de permettre leur commercialisation. Il est rappelé que conformément à l’article L. 221-23 du Code de la consommation, la responsabilité du consommateur peut être engagée en cas de dépréciation du bien résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir sa nature, ses caractéristiques et son bon fonctionnement.

Nous vous conseillons de nous retourner la marchandise en recommandé ou en suivi poste et de souscrire éventuellement à une assurance auprès du transporteur de la valeur marchande des produits. Ceci étant nécessaire en cas de spoliation ou de perte de cette marchandise par leurs services. Dans tous les cas le retour s’effectue aux frais et risques du Consommateur.

Les frais postaux encourus pour retourner les produits sont à la charge du Client.

Nous vous rembourserons la totalité des sommes versées lors de la passation de votre Commande, y-compris les frais de livraison. En cas de renvoi d’une partie de la Commande, nous vous rembourserons les frais de livraison au prorata de la valeur des articles renvoyés sauf en cas de frais de livraison forfaitaires. Les frais de livraison supplémentaires liés au choix d’un mode de livraison autre que la livraison standard ne donnera droit à aucun remboursement.

Le remboursement interviendra à réception et vérification des biens.

Nous procèderons au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous aurez utilisé lors de la passation de la Commande. Avec votre accord, nous pourrons procéder au remboursement par un autre mode sans que cela ne vous occasionne de frais supplémentaires.

Attention, selon l’article L. 221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé notamment pour les contrats :
- de fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ;
- de fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé.

GARANTIE LEGALES

Garantie légale de conformité :

Tous les articles achetés sur notre Site sont soumis à la garantie légale de conformité prévue par les articles L. 217-4 et suivants du Code de la consommation. Vous disposez d’un délai de 2 ans à compter de la délivrance du bien pour agir. Les défauts de conformité qui apparaissent dans le délai de garantie sont présumés exister au moment de la délivrance, sauf preuve contraire.
Lorsque le défaut de conformité est avéré, vous pouvez choisir entre la réparation et le remplacement du bien.
Toutefois :
- si l’option que vous avez choisie entraîne un coup manifestement disproportionné au regard de l’autre modalité compte tenu de la valeur du bien ou de l’importance du défaut, nous nous réservons le droit de procéder, sauf impossibilité, selon l’option non choisie ;
- si l’option demandée, proposée ou convenue ne peut être mise en œuvre dans le délai d’un mois suivant votre réclamation, vous pouvez soit nous rendre le produit en contrepartie de la restitution de son prix, soit garder le produit en contrepartie de la restitution d’une partie du prix. La même option vous est ouverte en cas de défaut de conformité majeur, si l’option demandée, proposée ou convenue ne peut être mise en place sans inconvénient majeur compte tenu de la nature du bien et de l’usage que vous recherchez ;
- si la réparation et le remplacement du produit sont impossibles, vous pouvez soit nous rendre le produit en contrepartie de la restitution de son prix, soit garder le produit en contrepartie de la restitution d’une partie du prix.
La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie.
Il vous est rappelé que lorsque vous agissez en garantie légale de conformité, vous :
- bénéficiez d’un délai de 2 ans à compter de la délivrance du bien pour agir à l’encontre du vendeur ;
- pouvez choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L. 217-9 du Code de la consommation ;
- êtes dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du bien durant les 2 ans suivant la délivrance du bien (6 mois pour les biens d’occasion).
La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale pouvant éventuellement couvrir votre produit.

Garantie contre les vices cachés :

Nous sommes tenus de la garantie à raison des défauts cachés des produis vendus qui les rendent impropre à l'usage auquel on les destine, ou qui diminuent tellement cet usage que vous ne les auriez pas acquis, ou n'en auriez donné qu'un moindre prix, si vous les aviez connus.
Nous ne sommes pas tenus des vices apparents et dont vous auriez pu vous convaincre vous-même.
En cas de vice caché, vous avez le choix de rendre le produit et de vous faire restituer le prix, ou de garder le produit et de vous faire rendre une partie du prix, telle qu'elle sera arbitrée par experts.
Il est rappelé que lorsque vous décidez de mettre en œuvre la garantie contre les vices cachés, vous pouvez choisir entre la résolution de la vente ou la réduction du prix conformément à l’article 1644 du Code civil.

Dispositions communes :

Pour la mise en œuvre de ces garanties légales, veuillez prendre contact avec notre Service Après-Vente joignable selon les modalités suivantes :
• Vous pouvez joindre le service client et le S.A.V à : administration@neohaircare-cosmetics.com
• En ligne : 24 /24 h et 7 /7 jours à l'adresse https://neohaircare-cosmetics.com/fr/contact Le traitement des demandes est effectué du Lundi au Vendredi de 9 h à 18 h.
• Une réponse par mail vous sera adressée sous 24 h (hors weekend et jours fériés)

FORCE MAJEURE

La responsabilité du Vendeur ne pourrait être engagée dans le cas où l’inexécution de ses obligations serait imputable à un cas de force majeure ou un cas fortuit tels que définis par la loi et par les tribunaux français.
DONNEES PERSONNELLES
Des données à caractère personnel vous concernant sont collectées et traitées aux fins de suivi des Commandes.
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit individuel d’accès, de modification et de rectification des données à caractère personnel vous concernant. Vous pourrez exercer ce droit en écrivant directement à :
HAIR BUSINESS CONSULTING
NÉO HAIR CARE
17 rue de la Bergerie
40160 YCHOUX (France)

MEDIATION

Vous avez le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui vous opposerait à HAIR BUSINESS CONSULTING
Si votre démarche amiable et préalable auprès de HAIR BUSINESS CONSULTING ne vous a pas apporté satisfaction, vous avez la possibilité de vous adresser à l’Association des Médiateurs Européens (AME CONSO) (Tel : 0953010269) :
- soit via le formulaire : https://www.mediationconso-ame.com/demande-de-mediation-ame.html
- soit en adressant un courrier à l’adresse suivante :
AME Conso
11 Place Dauphine
75001 Paris

DROIT APPLICABLE

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de désaccord persistant sur l’application, l’interprétation et l’exécution des présentes, et à défaut d’accord amiable, tout litige relèvera des tribunaux compétents français. ÉLECTION DE DOMICILE ET JURIDICTION

L’élection de domicile est faite par la société HAIR BUSINESS CONSULTING (H.B.C) à son siège social au 17 rue de la Bergerie 40160 YCHOUX. En cas de contestation le Tribunal de Commerce du lieu du siège social sera seul compétent quel que soit le lieu de livraison, le mode de paiement et même en cas de référé, d’appel en garantie ou de pluralité de défendeurs.

CONCEPTION ET PRODUCTION

Le Site en ligne a été créée à l'aide du logiciel PrestaShop. Rendez-vous sur le blog e-commerce de PrestaShop pour vous tenir au courant des dernières actualités et obtenir des conseils sur la vente en ligne et la gestion d'un Site d'e-commerce.

Pour toute question, joindre Jean-Luc à l’adresse électronique :
administration@neohaircare-cosmetics.com
Du lundi au vendredi de 8h40 à 18h00